Conditions d'Utilisation

Introduction

Bienvenue sur RGPH 2024, le site dédié au recensement au Maroc. L'utilisation de ce site est soumise aux conditions énoncées ci-dessous. En accédant à ce site, vous acceptez ces conditions d'utilisation. Veuillez les lire attentivement.

Utilisation du Site

En utilisant ce site, vous vous engagez à respecter les lois et règlements applicables et à ne pas violer les droits d'autrui. Vous acceptez de ne pas utiliser le site à des fins illégales ou interdites.

Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris les textes, graphiques, logos, images, et tout autre élément, est la propriété de RGPH 2024 et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Aucune partie du contenu ne peut être reproduite, distribuée, ou utilisée à des fins commerciales sans l'autorisation écrite préalable de RGPH 2024.

Collecte de Données

La collecte et l'utilisation des données sont régies par notre Politique de Confidentialité. En utilisant ce site, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos données conformément à cette politique.

Limitation de Responsabilité

Nous nous efforçons de maintenir des informations exactes et à jour sur ce site, mais nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. L'utilisation du site est à vos propres risques.

Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. En continuant à utiliser le site après la publication des modifications, vous acceptez les conditions mises à jour.

Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à [email protected].